Les Droits des Auteurs de Fics

bibiche Ven 27 Mar - 21:39

Je fais partie avec Ayana, du staff du CPAF , le forum du comité de protection des auteurs de fics, et nous avons suite, à des soucis de plagiats qui ont touché un de nos membres, mis en place un concept: "L'Auteur, ses fics et ses droits" c'est à dire, tout ce qu'un auteur doit savoir avant de publier ses fics. Cela passe par de l'information sur ses droits, le plagiat, la juridiction, une faq , la LRP (liste rouge des plagiaires) et une charte du cru CPAF: la DAF (droits des auteurs de fics)...

Notre objectif premier étant de prévenir et surtout régulariser les plagiats au maximum afin d'éviter des affrontements ou autres qui peuvent être éviter, en repérant et vérifiant les plagiats, en contactant les personnes concernées et régulariser tout ça dans la mesure du possible.

Notre 2eme objectif est de diffuser la charte au maximum afin qu'elle serve à quelque chose, autre que sur notre forum. Donc Si ce concept vous plait et que vous vous sentez concerné par ce sujet, la DAF est à votre disposition. Nous invitons donc le Forum Fanfiction à "signer" la charte, si cela lui en dit.
Et il est évident que si en plus d'être membres ou staff du forum, et que vous avez un forum, blog, site ou LJ, vous pouvez diffuser cette charte sous la condition de nous en faire part (afin de faire une liste de diffusion).

Il est important de comprendre que tout ceci a été réalisé dans le cadre du CPAF, cette charte et LRP ne sont donc en aucun cas "mandater par l'état" ou quelque chose du genre, ceci est une initiative de notre part que nous souhaitons partager. Et cela reste la propriété du CPAF.

¤Les Droits des Auteurs de Fics:

Cette charte a été créée dans le cadre du CPAF, elle énonce les droits des Auteurs ainsi que les conduites à adopter lors de la publication de ses fics. Elle a pour but de prévenir et régulariser les plagiats:

->L’auteur d’une fic originale dispose d’un droit exclusif d'exploitation sur son œuvre : Lui seul peut décider des conditions de publication, de diffusion, des autorisations de modification, de détournement ou de traduction de son œuvre.

->Tout plagiat doit être signalé à l’auteur de l’œuvre plagiée dans la mesure du possible afin de régulariser le plagiat.

->Lorsqu’un auteur souhaite se servir d’une fic d’un autre auteur pour une adaptation, une reprise, une traduction, il est recommandé d’avoir l’autorisation de l’auteur original avant de publier sa fic.

->En cas de reprise, adaptation ou traduction, il est important de faire figurer dans le Disclaimer de la fic le nom de l’auteur original et de la fanfic concernée, et si possible un lien vers sa page perso.

->Si vous ne disposez pas de l'autorisation explicite de l'auteur par absence de réponse de sa part faire apparaître, en plus des informations précédemment citées, le fait que vous publiez sans son autorisation.

->Si suite à une publication sans autorisation par manque de réponse, l’auteur finit par se manifester et demande le retrait de la fic, vous devrez impérativement vous plier à cette requête.

->Tout auteur refusant de retirer du net la/les fic(s) faisant l’objet d’un plagiat se verra inscrit dans la Liste Rouge des Plagiaires (LRP) et sera banni des Forums/sites ayant signés la charte.

¤La Liste Rouge des Plagiaires (LRP)

Liste regroupant les plagiaires qui auront délibérément refusé de retirer du net la/les fic(s) faisant l’objet d’un plagiat. Cette liste sera largement diffusée auprès des forums ayant de près ou de loin un rapport avec les fics.

Une bonne conduite (reconnaissance des faits, retrait des fics concernées, excuses auprès de l’auteur original) entrainera selon les cas, un retrait de l’auteur plagiaire de cette liste. Cependant ces activités resteront surveillées durant une certaine période.